Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PROMOBIL
Numéro de dépôt :
1607388
Date de dépôt :
01/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/08/2000
Présentation de la marque PROMOBIL
Déposée le 1 août 1990 par SOVAM INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROMOBIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PROMOBIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1607388.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOVAM INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 21 novembre 1995 - Transmission de propriété n°192103 - Publication au BOPI 1995-11-21